Horrible ! Voilà plusieurs mois que je n'ai pas ouvert ce blog.

Aller pour commencer le ménage de printemps voici un extrait ce qui occupe une partie importante de mon temps : la copropriété.

Ce soir j'ai passé deux heures à rédiger la note qui suit et qui explique rapidement le fonctionnement des appels de charges de copropriétés :

Explications concernant les appels de charges de copropriétés

I) L’exercice comptable et l’assemblée générale :

L’exercice comptable de la copropriété va du 1^er octobre d’une année au 30 septembre de l’année suivante. Ainsi lorsque l’on cite l’exercice comptable 2012-2013 on parle de l’année qui va du 1^er octobre 2012 au 30 septembre 2013.

Le temps de faire la clôture comptable et la vérification des comptes l’assemblée générale n’a lieu qu’à partir de 2 mois après la fin de l’exercice comptable. Ainsi cette année l’assemblée générale à eu lieu le 31 mars 2014. Lors de cette assemblée générale nous avons validé les comptes de l’exercice 2012-2013 et voté les budgets prévisionnels de 2013-2014 (exercice en cours) et 2014-2015.

II) Prévisionnel – réalisé :

Le budget prévisionnel est une estimation de ce que l’on pense dépenser dans un exercice comptable.  Le budget réalisé est la somme calculée en fin d’exercice des dépenses réelles. La différence est appelée régularisation et est indiquée dans votre compte de copropriété annuel, transmis avec votre convocation en assemblée générale.

Cette année, avec les dépenses non provisionnées de chauffage et de travaux de loges le budget réalisé était plus important que le budget prévisionnel ce qui a entrainée l’appel d’une régularisation à payer. Le budget prévisionnel de l’exercice en cours ayant été estimé de manière sécuritaire, nous devrions être dans la situation inverse l’an prochain.

III) Répartition sur 4 appels de charges :

Le budget prévisionnel est appelé sur 4 trimestres appelés T1 à T4 et appelées comme suit :

-          Début octobre pour le T1

-          Début janvier pour le T2

-          Début avril pour le T3

-          Début juillet pour le T4

L’assemblée générale ayant lieu après le début de l’exercice le budget prévisionnel est calculé par rapport au vote du budget N+2 de l’assemblée générale précédente.

Ainsi pour l’exercice 2013-2014 (exercice en cours) :

Les budgets prévisionnels T1 et T2 ont été calculés par rapport au vote de l’exercice N+2 de l’assemblée générale de 2013 (voté pour un montant de 235 117 €). Hors le budget N+1 voté en assemblée générale du 31 mars 2014 est de 272 370 €.

Les deux premiers trimestres ont été appelés sur le quart des 235 117 € votés en 2013 soit 58 779 €.

Si on prend le budget voté lors de la dernière assemblée générale les appels trimestriels devraient être de 68 092 € (272 370 / 4). La différence entre cette somme et les appels précédemment réalisés est rattrapée sur le trimestre suivant l’assemblée générale.

L’appel de charge T3 est plus important car il rattrape la différence des deux premiers trimestres. Le quatrième trimestre représente un trimestre « normal » correspondant à un quart du budget prévisionnel voté lors de la dernière assemblée générale.

Ainsi cette année la répartition des appels trimestriels suit le tableau suivant :

Ancien budget						nouveau budget
vote AG 02/2013		T1	T2	T3	T4	vote AG 03/2014
77642	charges communes	19410,5	19410,5	24314	21045	84180
15000	prov. Eau froide	3750	3750	7125	4875	19500
30000	prov. Eau chaude	7500	7500	7500	7500	30000
4100	compteur ind.	1025	1025	1047,5	1032,5	4130
8025	Bat A	2006,25	2006,25	3795	2602,5	10410
6150	Bat B	1537,5	1537,5	2377,5	1817,5	7270
82000	Chauffage	20500	20500	37000	26000	104000
3050	Asc esc A	762,5	762,5	890	805	3220
3050	Asc esc B	762,5	762,5	890	805	3220
3050	Asc esc C	762,5	762,5	890	805	3220
3050	Asc esc D	762,5	762,5	890	805	3220
235117		58779,25	58779,25	86719	68092,5	272370

IV) Votre appel T3 en détail :

Comme vous avez pu le constaté votre appel de charge T3 comporte plus de ligne. Cela s’explique par la régularisation des deux précédents trimestres. Ainsi chaque ligne est doublée d’une ligne intitulée « Rappel 01.10.13-31.03.14 » correspondant au rattrapage de la différence entre ce qui a été perçu lors des deux premiers appels et ce qui correspond à un quart du nouveau budget.

Par exemple pour les charges communes vous avez une ligne d’appel sur un budget à répartir de 21 045 € plus une ligne pour un rappel de 3 269 €. Ce rappel est la différence entre les 21 045 € correspondant au quart du budget et les 19 410.5 € déjà payés, multipliée  par deux trimestres :

Différence : 21 045 – 19 410.5 = 1 634.5 €    Multiplié par 2 trimestres : 1 634.5 x 2 = 3 269 €

L’eau, pas si limpide :

Pour l’eau c’est un peu différent.

Sur votre appel vous trouverez 3 lignes pour l’eau chaude et 3 lignes pour l’eau froide. Expliquons le cas de l’eau froide, l’eau chaude suivant le même raisonnement.

La première ligne correspond à l’appel trimestriel concernant une somme a répartir de 4 875 €. La seconde ligne correspond à l’appel des deux premiers trimestres pour une somme à répartir de 9 750 € (4 875 x 2). Une troisième ligne en négatif correspond au remboursement de ce qui a été perçu aux deux premiers trimestres soit -7 500 €  (3 750 x 2).

Pour l’eau chaude vous avez une ligne appelée pour 7 500, une pour 15 000 et une de – 15 000.

Les tantièmes varient entre les deux premières lignes et la dernières en fonction de la consommation.

Pour rappel, si vous pensez avoir des difficultés pour réglez vos charges n’hésitez pas à appeler PARGEST pour organiser avec eux un règlement en plusieurs fois.

Le président du conseil de copropriété